Déposée le 6 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Culture Next
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Le Sucre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-26 du 28 juin 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Culture Next domicilié(e) Toit de la Sucrière, 49-50 Quai Rambaud - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 539 881 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Culture Next, Mme Sozzi Virginie domicilié(e) chez Arty Farty, 6 quai Jules Courmont - 69002 - LYON - France.
La marque Le Sucre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Culture Next, SAS - Toit de la Sucrière, 49-50 Quai Rambaud - 69002 - LYON - France - SIREN 753539881
Culture Next, Mme Sozzi Virginie - chez Arty Farty, 6 quai Jules Courmont - 69002 - LYON - France
Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Inscription le 18 mars 2014 - Rejet partiel n°620677 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-18
Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;
Organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prets de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping.
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